Mentions légales / Legal mentions

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Editeur / Editor

Ce site web est le site officiel du projet SIFA.

Directeur de publication : Michel Ramonet.

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This website is the official website of the project SIFA.

Director of Publication: Michel Ramonet.

Conception technique et graphique / Technical and graphic design

Service de données de l’Observatoire Midi-Pyrénées (OMP-UMS831 / SEDOO)

https://www.sedoo.fr

Outils de publication / publication tools: WordPress

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Dispositions légales / legal dispositions

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Droits d’auteur /copyright

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

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Conditions d’utilisation / Terms of use

Clause de non-responsabilité / Disclaimer

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Propriété intellectuelle / Intellectual property

Le site de SIFA est une œuvre de création, propriété exclusive de SIFA, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du GRGS issus de la législation susvisée.

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The site of SIFA is a work of creation, exclusive property of SIFA, protected by the French and international legislation on the right of the intellectual property. No reproduction or representation can be carried out in contravention with the rights of the GRGS resulting from the aforementioned legislation.

Liens hypertextes / Hypertext links

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du SIFA, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de SIFA, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
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Utilisations d’images soumises à droits d’auteur / Uses of copyrighted images

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Réference
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